Code de la propriété intellectuelle 2026, annoté et commenté. 25e éd.
Pierre Sirinelli, Julie Groffe-Charrier, ...
ISBN : 9782247246489
Description
Intègre les décisions importantes de la JUB.
En savoir plus
Les + de l'édition 2026 :
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires ;
- Supplément inclus en ligne.
Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la
codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière
, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.
L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés
Notes bibliographiques
Pierre Sirinelli: Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
Julie Groffe-Charrier:
Description
Intègre les décisions importantes de la JUB.
Les + de l'édition 2026 :
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires ;
- Supplément inclus en ligne.
Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la
codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière
, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.
L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés
Caractéristiques
- ÉditeurGROUPE LEFEBVRE DALLOZ
- Marque EditorialeDALLOZ
- DistributeurINTERFORUM EDITIS
- AudienceTous publics
- LangueFrançais
- Date de publication22 janvier 2026
