Du régime des eaux indépendantes du domaine public, loi du 8 avril 1898
Georges Spitzmuller
ISBN : 9782418316782
Description
Du régime des eaux indépendantes du domaine public (loi du 8 avril 1898)... / par J. Enguehard,... ; Université de Caen, Faculté de droit
Date de l'édition originale : 1901
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur
Date de l'édition originale : 1901
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Du régime des eaux indépendantes du domaine public (loi du 8 avril 1898)... / par J. Enguehard,... ; Université de Caen, Faculté de droit
Date de l'édition originale : 1901
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
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Caractéristiques
- DistributeurHACHETTE LIVRE
- Nombre de pages226
- CollectionSciences sociales
- Marque EditorialeHACHETTE BNF
- Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
- Livre de pocheOui
