
ISBN : 9791092684667
Les conseils de préfecture, ancêtres de nos tribunaux administratifs actuels, sont nés en l'an VIII (1800), dans les premiers mois du Consulat. Leur création visait à remédier aux imperfections de structures administratives chargées tout à la fois d'administrer les départements et de juger le contentieux administratif sous la Révolution. Tirant parti de l'expérience du conseil de préfecture du département de Seine-et-Marne, le présent ouvrage en retrace les débuts sous ses aspects organisationnels et matériels au cours de la période 1800-1815. Il dresse un portrait très humain des premiers membres de ce conseil de préfecture, évoque leurs conditions de recrutement, leur situation statutaire, leurs relations parfois difficiles avec le préfet de Seine-et-Marne, et la manière dont ils envisageaient leur rôle de juges d'administration. S'appuyant sur des archives inédites, il formule de nouvelles hypothèses quant au manque d'indépendance supposé des conseils de préfecture vis-à-vis des
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Amaury Vauterin est magistrat administratif et diplômé de l'École pratique des hautes études (EPHE PSL / Section des sciences historiques et philologiques).

Les conseils de préfecture, ancêtres de nos tribunaux administratifs actuels, sont nés en l'an VIII (1800), dans les premiers mois du Consulat. Leur création visait à remédier aux imperfections de structures administratives chargées tout à la fois d'administrer les départements et de juger le contentieux administratif sous la Révolution. Tirant parti de l'expérience du conseil de préfecture du département de Seine-et-Marne, le présent ouvrage en retrace les débuts sous ses aspects organisationnels et matériels au cours de la période 1800-1815. Il dresse un portrait très humain des premiers membres de ce conseil de préfecture, évoque leurs conditions de recrutement, leur situation statutaire, leurs relations parfois difficiles avec le préfet de Seine-et-Marne, et la manière dont ils envisageaient leur rôle de juges d'administration. S'appuyant sur des archives inédites, il formule de nouvelles hypothèses quant au manque d'indépendance supposé des conseils de préfecture vis-à-vis des
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