Vulnérabilité & procès équitable
ISBN : 9791092684650
Description
La question de la vulnérabilité est au coeur du procès équitable.
Il existe une vulnérabilité extrinsèque liée à la qualité même de justiciable, à laquelle peut s'ajouter une vulnérabilité intrinsèque afférente à sa situation personnelle. Dès lors que le justiciable agit en justice ou subit l'action, il se considère comme vulnérable.
En outre, sa situation personnelle, son handicap par exemple, peut accentuer cette vulnérabilité.
Comment ces vulnérabilités peuvent être prises en charge au moment du procès ? Peut-on considérer que la procédure est elle-même une source de vulnérabilité ? Quelles sont les réponses offertes par le droit face à ces vulnérabilités ?
Plus largement, la thématique du procès analysée sous l'angle de la vulnérabilité pose la question du droit au procès équitable et de la non-discrimination. Qu'il s'agisse du droit d'accès au tribunal ou d'exigences d'ordre procédural, la vulnérabilité implique des garanties spécifiques afin de prés
Notes bibliographiques
Vanessa Barbé, Professeur en Droit public. Université Paris 8 - Vincennes - Saint-Denis · UFR Droit Centre de recherches juridiques de Paris 8 — CRJP8.
Stéphanie Maucl
Description
La question de la vulnérabilité est au coeur du procès équitable.
Il existe une vulnérabilité extrinsèque liée à la qualité même de justiciable, à laquelle peut s'ajouter une vulnérabilité intrinsèque afférente à sa situation personnelle. Dès lors que le justiciable agit en justice ou subit l'action, il se considère comme vulnérable.
En outre, sa situation personnelle, son handicap par exemple, peut accentuer cette vulnérabilité.
Comment ces vulnérabilités peuvent être prises en charge au moment du procès ? Peut-on considérer que la procédure est elle-même une source de vulnérabilité ? Quelles sont les réponses offertes par le droit face à ces vulnérabilités ?
Plus largement, la thématique du procès analysée sous l'angle de la vulnérabilité pose la question du droit au procès équitable et de la non-discrimination. Qu'il s'agisse du droit d'accès au tribunal ou d'exigences d'ordre procédural, la vulnérabilité implique des garanties spécifiques afin de prés
Caractéristiques
- Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
- CollectionL'unité de droit
- Poids178 gr
- LangueFrançais
- AudienceEnseignement professionnel et de recherche
- Date de publication23 juin 2026
